I. Politique de confidentialité

 
  • La présente politique vise à vous informer, conformément au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après dénommé le « Règlement »), de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amenés à nous fournir par le biais de notre Site internet.
  • Cette politique a pour but de vous informer sur les catégories de données personnelles que nous pourrions recueillir ou détenir sur vous, comment nous les utilisons, avec qui nous les partageons, comment nous les protégeons, et les droits dont vous disposez sur vos données personnelles.
  • Pour toute question relative à la présente politique ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez nous contacter :
    • Par mail à l’adresse privacy@noa-network.fr
    • Par voie postale à l’adresse NOA Network – Académie Plus que pro, 13 rue de la Haye 67 300 Schiltigheim.  

1. Qui est responsable du traitement de vos données personnelles ?

  • Le responsable du traitement est la société NOA Network, SAS au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au 13 rue de la Haye – 67 300 Schiltigheim, et immatriculée au R.C.S de Strasbourg sous le numéro 832 064 802.
  • La société NOA Network peut être contactée par l’un des moyens suivants :
    • Par mail à l’adresse privacy@noa-network.fr
    • Par voie postale à l’adresse NOA Network – Académie Plus que pro, 13 rue de la Haye 67 300 Schiltigheim.
    • Par téléphone au numéro 03 88 95 33 55.

2. Quelles sont les données que nous traitons ?

  • En naviguant sur notre Site, vous pouvez être amenés à nous transmettre des informations, dont certaines sont de nature à vous identifier et constituent de ce fait des données à caractère personnel (ci-après dénommées les « Données »).
  • Lors de la collecte de vos Données, vous serez informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les Données identifiées par un astérisque au sein du formulaire de collecte sont obligatoires, à défaut nous ne pourrions prendre en compte votre demande.

2.1 Les Données que vous nous transmettez directement

Vous pouvez soumettre votre candidature à l’une des formations proposées par NOA Network, solliciter un entretien personnalisé ou bien déposer une offre d’apprentissage si vous êtes une entreprise, les informations suivantes sont collectées :
  • Données d’état civil et de contact telles que votre nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale, votre date de naissance.
  • Vie professionnelle telles que votre CV, vos diplômes (années d’obtention, établissements), détails relatifs à votre scolarité et votre formation, votre situation professionnelle.
  • Informations relatives à votre demande telles que l’objet et contenu de votre demande de contact. Dans le cas d’une demande portant sur nos offres de formation, nous pouvons vous demander des informations relatives à vos attentes et motivations.
  • Informations associées aux annonces déposées sur notre site telles que l’identité et les coordonnées professionnelles du déposant.

2.2 Les Données que vous nous transmettez directement

Lors de votre navigation sur notre site, nous collectons automatiquement les données suivantes, en recueillant votre consentement si nécessaire :
• Données relatives à votre navigation : horodatage de la connexion (heure et date), adresse IP, informations techniques sur le terminal (type et langue du navigateur, système d’exploitation, type de terminal), informations collectées via opérations de lecture et/ou d’écriture sur le terminal (cookies/traceurs).

3. Quelles sont les personnes concernées ?

  • Les personnes concernées par les traitements sont :
    • Les visiteurs de notre Site ;
    • Les candidats aux formations ;
    • Les professionnels souhaitant des annonces sur notre Site.

4. Comment utilisons-nous les données collectées ?

4.1 Assurer le fonctionnement, l’accessibilité et la sécurité de notre Site

Description et finalité du traitement : Nous utilisons les informations techniques de votre terminal pour nous assurer que l’accès à notre Site est adapté à votre équipement. Elles nous permettent également de sécuriser la connexion au Site et d’effectuer, le cas échéant, des opérations techniques de maintenance. Ces informations sont collectées automatiquement dès votre connexion au Site.

Base juridique du traitement : La collecte et le traitement de vos données sont nécessaires à la poursuite de notre intérêt légitime à garantir la sécurité de notre système d’information.

Durée de conservation : Vos données personnelles sont conservées pendant six (6) mois à compter de leur enregistrement, puis définitivement effacées.

 

4.2 Mesure d’audience et de fréquentation de notre Site

Description et finalité du traitement : Nous utilisons les informations techniques de votre terminal pour nous assurer que l’accès à notre Site est adapté à votre équipement. Elles nous permettent également de sécuriser la connexion au Site et d’effectuer, le cas échéant, des opérations techniques de maintenance. Ces informations sont collectées automatiquement dès votre connexion au Site.

Base juridique du traitement : La collecte et le traitement de vos données sont nécessaires à la poursuite de notre intérêt légitime à garantir la sécurité de notre système d’information. Durée de conservation : Vos données personnelles sont conservées pendant six (6) mois à compter de leur enregistrement, puis définitivement effacées.
4.3 Demandes d’information et de contact
Base juridique du traitement : Le traitement est fondé sur votre consentement qui se manifeste soit par l’acceptation de la case à cocher sur le formulaire de contact, soit par une action spontanée de votre part de nous contacter. Durée de conservation : Vos Données seront conservées jusqu’au traitement définitif de votre demande, puis conservées pendant un an (1) à compter de notre dernier échange.
Vos données personnelles pourront être conservées pour une période plus longue dans l’hypothèse où un message présente un contenu injurieux, diffamatoire et portant préjudice à la société NOA Network. Ce traitement sera justifié par l’intérêt légitime de la société NOA Network à exercer et défendre leurs droits en justice.
4.3 Demandes d’information et de contact
4.4 Gestion des candidatures et des entretiens personnalisés

Description et finalité du traitement : NOA Network propose aux personnes intéressées de déposer une candidature directement depuis le site ou de solliciter un entretien personnalisé. Il est possible de déposer un dossier qui permettra d’apprécier l’adaptation de notre offre de formation aux besoin des candidats. NOA Network pourra utiliser vos coordonnées pour vous faire parvenir tout document utile sur le contenu de la formation.


Base juridique du traitement : Le traitement est fondé sur l’intérêt légitime (RGPD, art. 6, f)) de NOA Network à garantir l’adéquation de l’offre de formation aux candidats potentiels.

Durée de conservation : Vos Données seront conservées jusqu’au traitement définitif de votre demande, puis conservées pendant six mois (6) à compter de notre dernier échange dans le cas où votre demande n’aboutie pas à une inscription dans une formation proposée par notre organisme.
4.5 Gestion des annonces professionnelles

Description et finalité du traitement : NOA Network permet aux entreprises de proposer une annonce relative à une offre de contrat d’apprentissage. La demande sera étudiée par les services pédagogiques de la société, et publiée si elle répond aux exigences définies par celle-ci. NOA Network pourra prendre contact avec le déposant pour demander toutes informations utiles permettant d’apprécier la validité de l’annonce.


Base juridique du traitement : Le traitement est fondé sur l’intérêt légitime (RGPD, art. 6, f)) de NOA Network à garantir l’adéquation de l’offre de formation aux candidats potentiels.

Durée de conservation : Vos Données seront conservées jusqu’au traitement définitif de votre demande, puis conservées pendant six mois (6) à compter de notre dernier échange dans le cas où votre demande n’aboutit pas. Dans le cas où l’annonce est publiée, les informations seront conservées pendant toute la durée de l’annonce, puis conservée pendant trois (3) ans à compte du retrait de la publication.
4.6 Communications et lettres d’information

Description et finalité du traitement : NOA Network propose aux visiteurs de son Site de s’abonner à ses lettres d’information et de recevoir des communications commerciales sur ses offres et ses informations. Certaines informations telles que votre nom, prénom et adresse électronique sont nécessaires pour vous faire parvenir nos communications.


Base juridique du traitement : Le traitement est fondé sur votre consentement à recevoir ces communications. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le lien disponible dans chaque communication ou par simple demande auprès de NOA Network. Le traitement peut également être fondé – lorsque vous êtes un professionnel – sur notre intérêt légitime de nature commerciale, à promouvoir nos produits et services.

Le traitement peut impliquer la collecte de données supplémentaires (ouverture du courriel, clics, informations sur le terminal) par notre sous-traitant chargé de l’envoi des communications afin d’établir un suivi statistique relatif à l’utilisation du service. La collecte et le traitement de vos Données sont nécessaire à la poursuite de notre intérêt légitime à s’assurer du bon fonctionnement du service, et à améliorer la pertinence des communications.


Durée de conservation : Vos Données seront pendant toute la durée de votre inscription à nos communications.

5. Qui sont les destinataires de vos Données

5.1 Destinataires internes
Les Données collectées nous sont destinées en qualité de responsable du traitement. Elles seront communiquées à nos services internes chargés de traiter les donnée en fonction des finalités détaillées dans la section 4 (Voir 4. Comment utilisons-nous les Données collectées ?). Les services concernés sont : notre service pédagogique, notre service administratif ; notre service informatique.
5.2 Destinataires externes
Nous travaillons en étroite collaboration avec des entreprises tierces qui peuvent avoir accès à vos données personnelles avec votre accord, sauf lorsque ces tiers sont nos sous-traitants, et notamment nos prestataires de services informatiques. Nos sous-traitants sont tenus d’agir conformément nos instructions et seront contractuellement tenus d’assurer un niveau de sécurité et de confidentialité de vos données personnelles identique au nôtre et de se conformer à la règlementation applicable sur la protection des données à caractère personnel.
Nous transmettons uniquement à ces tiers les Données dont ils ont besoin pour effectuer leurs services, et nous exigeons qu’ils n’utilisent pas vos Données pour des finalités incompatibles.

6. Comment vos Données sont-elles protégées ?

NOA Network prend les mesures techniques et organisationnelles adéquates pour garantir la sécurité de vos Données, à savoir :
  • Restriction des accès et des comptes d’administration ;
  • Mise en place du protocole SSL pour sécuriser la communication ;
  • Sauvegardes régulières pour garantir la disponibilité des données.
L’efficacité et l’adéquation de ces mesures sont régulièrement analysées afin de maintenir un niveau élevé de sécurité sur notre système d’information.

7. Vos données sont-elles transférées en dehors de l’Union européenne, comment et où ?

NOA Network peut procéder à des transferts de données en raison de l’utilisation de services édités par des prestataires situés hors du territoire de l’Union européenne, à savoir :

  • Les services Google Analytics et Google reCaptcha fourni par la société Google LLC située aux États-Unis.


Si vous acceptez le dépôt de cookies pour ce prestataire, les données collectées peuvent être transférées par Google LLC hors du territoire de l’Union européenne. La relation avec ce fournisseur est encadrée par la conclusion d’un accord de sous-traitance et des Clauses contractuelles Types reconnues par la Commission européenne pour sécuriser le transfert.

8. Quels sont vos droits sur vos Données ?

8.1 Vos droits
Conformément aux lois et règlements applicables en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un certain nombre de droits relatifs à vos Données, à savoir :
  • Un droit d’accès et d’information ;
  • Un droit de rectification ;
  • Un droit d’effacement ;
  • Un droit à la limitation du traitement ;
  • Un droit à la portabilité de vos Données ;
  • Un droit d’opposition au traitement ;
  • Le droit de définir des directives concernant le sort de vos Données après votre décès.
Vous bénéficiez du droit de retirer votre consentement au traitement de vos Données lorsque le traitement est basé sur votre consentement. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.

Vous avez également le droit de contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (« CNIL »), autorité compétente en matière de protection des données, pour vous plaindre de nos pratiques en matière de protection de vos Données. Consultez le site de la CNIL (www.cnil.fr) pour en savoir plus.
8.2 Exercer vos droits

Vous pouvez exercer vos droits en nous adressant une demande écrite, par l’un des moyens suivants :

  • Par courriel à l’adresse privacy@noa-network.fr;
  • Par voie postale à l’adresse NOA Network – Académie Plus que pro, 13 rue de la Haye 67 300 Schiltigheim.
Nous pourrons exiger, si nécessaire, un justificatif de votre identité pour l’exercice de vos droits. Vous êtes invité à préciser le droit concerné, et le cas échéant, les motifs justifiant votre demande. Nous vous apporterons une réponse dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. En fonction de la complexité de la demande, ce délai peut être porté à deux mois.
8.3 Liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel »
Tout consommateur ne souhaitant pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage prévu par l’article L. 223-1 du Code de la consommation. L’inscription peut être effectuée :
  • directement sur le site internet : bloctel.gouv.fr
  • • par courrier postal à l’adresse Société Opposetel – Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret 10 000 Troyes.
Les consommateurs inscrits sur Bloctel ne pourront faire l’objet d’un démarchage téléphonique par NOA Network. L’inscription sur la liste est prise en compte dans un délai maximum de 30 jours à compter de la confirmation reçue par courriel. A compter de cette confirmation, la durée de protection du numéro de téléphone est de 3 ans. En savoir plus sur le site bloctel.gouv.fr/

9. Modification de notre Politique de confidentialité

Nous pouvons être amenés à modifier occasionnellement la présente politique, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires ou techniques. Le cas échéant, nous changerons la date de « dernière mise à jour » et indiquerons la date à laquelle les modifications ont été apportées. Lorsque cela est nécessaire, nous vous informerons et, recueillerons votre consentement si nécessaire.

II. Gestion des cookies

  • Lors de votre connexion à notre Site des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur, smartphone, tablette ou tout autre terminal avec lequel vous effectué votre navigation.
  • Nous vous informons sur les cookies que nous sommes susceptibles d’utiliser, les finalités de ceux-ci, et la manière de gérer votre consentement.

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte contenant une suite d’informations qui est déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) utilisé lors de votre navigation d’un site ou la consultation d’une publicité. Ils peuvent être utilisés pour plusieurs objectifs tels que l’analyse de la navigation, l’identification d’un terminal, la mémorisation des informations relatives à un utilisateur. Le terme « cookie » est une appellation générique pour désigner toutes les opérations de lecture et/ou d’écriture sur le terminal d’un utilisateur.

2. Pour quelles finalités ?

  • Nous utilisons différents types de cookies sur notre Sites, pour répondre aux finalités détaillées ci-après. Certains sont nécessaires pour le fonctionnement de notre Site, d’autres sont optionnelles et ne seront déposés uniquement si vous y avez consenti. Les cookies techniques : ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site. Ils permettent aux utilisateurs de pouvoir utiliser normalement le Site et ses fonctionnalités. Ils ne sont en aucun cas utilisés pour identifier un utilisateur ou effectuer un suivi comportemental. Ils sont utilisés pour les fins suivantes :
    • Conservation du choix relatif au dépôt des cookies : un cookie est déposé lorsque vous exprimez votre choix via l’interface de gestion du consentement. Il enregistre votre acceptation, votre refus ou vos choix personnalisés. Nous utilisons ce cookie pour mémoriser votre choix lors de vos visites ultérieures sur notre site. Si vous effacez vos cookies, vos choix seront effacés.
    • Garantir la sécurité du Site : nous utilisons le service Google reCAPTCHA pour détecter les utilisateurs réels, identifier les robots (« bot ») et limiter les utilisations abusives et/ou frauduleuses de notre Site.
  • La mesure d’audience : nous utilisons une solution tierce pour mesurer la fréquentation et l’utilisation de notre Site. Elle nous permet d’optimiser les performances de notre Site, identifier les éventuels dysfonctionnements lors de la navigation afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
    • Google Analytics : le service proposé par Google nous permet de suivre la navigation des visiteurs ainsi que les interactions de ces derniers avec notre Site et son contenu. Si vous avez un compte Google et acceptez la personnalisation des annonces, Google pourra collecter des informations supplémentaires sur votre navigation. Les rapports obtenus permettent d’accéder uniquement à des statistiques anonymes et agrégées.
    Le dépôt de cookies liés au service Google Analytics est fondé sur votre consentement.

3. Comment gérer le dépôt des cookies ?

3.1 Exprimer votre choix

Les opérations d’accès et de stockage sur votre terminal, et notamment le dépôt de cookies, sont réalisées après le recueil de votre consentement, lors de la première connexion au Site. Toutefois, les cookies qui sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site ne sont pas soumis à votre consentement, et ne peuvent pas être refusés.
Vous disposez des possibilités suivantes :

  • Refuser l’ensemble des opérations en cliquant sur « Continuer sans accepter » ;
  • Accepter l’ensemble des opérations en cliquant sur « Tout accepter » ;
  • Choisir les finalités et les partenaires pour lesquels le consentement est donné en cliquant sur « Personnaliser vos choix » et « Voir nos partenaires ».
Le dépôt de certains cookies est conditionné à l’acceptation de plusieurs finalités, si elles ne sont pas toutes acceptées, le cookie ne sera pas déposé. Vous pouvez retirer ou mettre à jour son consentement, à tout moment, depuis l’interface de gestion des cookies , disponible dans le bas (« footer ») de chaque page de notre Site en cliquant sur le lien « Gestion des cookies ».
3.2 Conservation de votre choix
Le choix que vous effectué sera conservé dans un cookie de consentement déposé sur votre terminal. Si vous refusez l’ensemble des opérations, votre refus sera conservé pour trois (3) mois à compter de la date d’enregistrement. Si vous acceptez une ou plusieurs opérations, votre acceptation sera conservée pendant six (6) à compter de la date d’enregistrement de l’opération. Pendant ces périodes, l’interface de gestion du consentement n’apparaîtra pas lorsque vous reviendrez sur notre Site. Vous pourrez toutefois y accéder à tout moment depuis le lien « Gestion des cookies » disponible sur chaque page du site pour mettre à jour vos choix. A l’expiration des périodes indiquées (6 ou 3 mois), nous vous demanderons à nouveau votre consentement.
Notez que l’effacement des cookies sur votre terminal implique que nous ne pourrons plus nous souvenir de votre choix.
3.3 Autres méthodes pour la gestion du consentement
Gestion via le navigateur Google Chrome
  • Configuration : Allez dans le menu dans la barre d’outils du navigateur, sélectionnez « Paramètres », dans le bloc « Confidentialité et sécurité », cliquez sur le bouton « Cookies et autres données de site », », sélectionnez comment vous souhaitez paramétrer les cookies.
  • Suppression : Dans le bloc « Confidentialité et sécurité », cliquez sur le bouton « Effacer les données de navigation », cochez la case « Cookies et autres données de site ».
Firefox
  • Configuration : Ouvrez le menu du navigateur puis cliquez sur « Options ». Allez dans l’onglet « Vie privée et sécurité ». Dans la partie « Protection renforcée contre le pistage », sélectionnez comment vous souhaitez paramétrer les cookies (Standard, Stricte, Personnalisée).
  • Suppression : Ouvrez le menu du navigateur puis cliquez sur « Options ». Allez dans l’onglet « Vie privée et sécurité ». Dans la partie « Cookies et données de site », cliquez sur le bouton « Effacer les données ».
Microsoft Edge
  • Configuration : Allez dans le menu « Paramètres » dans la barre d’outils du navigateur, sélectionnez « Paramètres ». Allez dans l’onglet « Confidentialité et sécurité », dans la partie « Cookies », vous pouvez sélectionner « Bloquer tous les cookies », « Bloquer les cookies tiers uniquement » ou « Ne pas bloquer les cookies »
  • Suppression : Allez dans le menu « Paramètres » dans la barre d’outils du navigateur, sélectionnez « Paramètres ». Allez dans l’onglet « Confidentialité et sécurité », dans la partie « Effacer les données de navigation », sélectionnez « Cookies et données de site web enregistrées ».
Gestion via les plateformes spécialisées Vous pouvez exprimer vos choix sur la plateforme Youronlinechoices proposée par les professionnelles de la publicité digitale. Vous pouvez indiquer vos préférences publicitaires pour les sociétés inscrites sur la plateforme. Lien vers la plateforme : http://www.youronlinechoices.com/fr/